Assurance convoyeur automobile et convoyage automobile : On vous dit tout !

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Dernière mise à jour le 16 juillet 2024 par Revital Assurances

Le monde de l’assurance est vaste et complexe, mais il est essentiel de bien comprendre les spécificités de chaque type de couverture pour protéger efficacement vos biens. L’assurance convoyage automobile, en particulier, est un domaine qui mérite une attention particulière, surtout pour ceux qui travaillent dans le secteur du transport de véhicules.

Dans cet article, nous allons explorer en profondeur ce qu’est l’assurance convoyage automobile, pourquoi elle est cruciale, et comment elle fonctionne, en intégrant des informations tirées des conditions générales d’assurance pour les convoyeurs automobiles.

Qu’est-ce que l’assurance convoyage automobile ?

L’assurance convoyage automobile est une couverture spécifique conçue pour protéger les véhicules pendant leur transport d’un point A à un point B. Elle s’applique principalement aux convoyeurs professionnels, mais peut également être utile pour les particuliers qui transportent leur propre véhicule sur une longue distance.

Convoyeur de véhicule : Cette activité inclut l’acheminement par la route, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres à moteur n’appartenant pas au convoyeur. Cela se fait dans le cadre d’un contrat passé entre le convoyeur et le donneur d’ordre. Le convoyage du véhicule est exécuté par le convoyeur souscripteur du présent contrat ou l’un de ses préposés.

Pourquoi est-elle importante ?

Le convoyage de véhicules présente des risques uniques qui ne sont pas couverts par les assurances automobiles traditionnelles. Ces risques incluent les dommages pouvant survenir pendant le transport, les accidents, le vol et les incidents de circulation. Sans une assurance adéquate, les coûts de réparation ou de remplacement des véhicules endommagés ou volés peuvent être extrêmement élevés.

Les types de couverture inclus

Le convoyage automobile est une opération délicate nécessitant une couverture adéquate pour garantir la sécurité et la protection de tous les acteurs impliqués. Voici une présentation des principaux services indispensables pour un convoyage automobile réussi :

ServiceDescription
Responsabilité civileLa responsabilité civile couvre les dommages matériels et corporels causés à des tiers pendant le convoyage automobile. Ce service est essentiel pour garantir la protection des personnes et des biens impliqués dans le transport.
Dommages au véhiculeCe service couvre les dommages subis par le véhicule convoyé en cas d’accident, de vandalisme, ou de conditions météorologiques défavorables. Il assure que le véhicule est protégé contre diverses formes de dégradations pendant le transport.
VolLa couverture contre le vol protège le véhicule pendant le transport, à condition que des mesures de protection spécifiques telles que des systèmes antivols agréés soient en place. Cette assurance est cruciale pour prévenir les pertes financières dues au vol.
Assistance en routeCe service offre des services de dépannage et de remorquage en cas de panne pendant le convoyage. Il assure que le véhicule et le conducteur reçoivent l’aide nécessaire rapidement, minimisant les interruptions et les désagréments pendant le transport.
chuaffeur de convoyage routier assis souriant a son poste de conduite

Activités annexes et exclusions spécifiques

Les convoyeurs peuvent également effectuer des activités annexes telles que la vente de pièces détachées neuves, des réparations (y compris la réparation de carrosserie), et le nettoyage des véhicules confiés en vue de leur mise en vente. Cependant, plusieurs activités sont exclues de l’assurance professionnelle du convoyage automobile, notamment :

  • Location de véhicules
  • Montage de pneumatiques
  • Vente de pièces détachées d’occasion
  • Rectification de freins sur véhicules de plus de 3,5 tonnes
  • Rectification de moteurs ou culasses
  • Négoce importation/exportation de véhicules ou deux-roues effectuée hors France métropolitaine ou dans l’Union Européenne
  • Transport de véhicules avec licence de transports routiers de marchandises, de commissionnaire et de voyageurs
  • Rechapage de pneumatiques
  • Location d’emplacements de parking
  • Mise en fourrière ou vente en pièces détachées d’un véhicule léger < 3,5 tonnes ou deux-roues dans l’hypothèse où ceux-ci après avoir été confiés à l’assuré en vue de leur mise en vente ne pourraient être mis en vente en raison des réparations à effectuer que leur propriétaire ne souhaiterait pas effectuer
  • Activité de location courte et/ou longue durée de véhicules et/ou d’activité de mise en relation avec une société de location de véhicules
  • Contrôleur technique ou centre de contrôle technique conformément au Décret n° 91-370 du 15 avril 1991
  • Garagiste au sens de la Loi n°96-603 du 5 juillet 1996, parue au Journal Officiel du 6 juillet 1996 et du Décret n°98-246 du 2 avril 1998 paru au journal officiel du 3 avril 1998
  • Activité de fabrication en série de carrosseries, véhicules ou parties de véhicules nécessitant une réception/homologation du véhicule transformé par une autorité administrative de l’Etat
  • Activité d’adaptation ou d’aménagement de carrosseries ou de véhicules terrestres à moteur, deux-roues, caravanes ou remorques ; nécessitant une réception/homologation du véhicule transformé par une autorité administrative de l’Etat
  • Conception et adaptation de systèmes informatiques, matériels et logiciels (l’installation de ces systèmes reste garantie)
  • Reprogrammation de moteur
  • Dépannage et/ou remorquage de tout véhicule confié et/ou destiné à la vente
  • Recycleur de l’automobile
  • Grosses réparations

Tarifs pour une assurance RC Pro convoyeur automobile

Voici un tableau récapitulatif des tarifs pour une assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro) pour les convoyeurs automobiles, incluant différents types de garanties :

Type de garantieDescriptionTarifs (Annuel)
Responsabilité civile de baseCouvre les dommages matériels et corporels causés à des tiers500 €
Dommages au véhiculeCouvre les dommages subis par le véhicule convoyé en cas d’accident300 €
VolProtège contre le vol du véhicule pendant le transport200 €
Assistance en routeOffre des services de dépannage et de remorquage150 €
Responsabilité civile complèteInclut toutes les garanties ci-dessus1000 €

Comment choisir une bonne assurance convoyage automobile ?

Pour choisir la bonne assurance convoyage, il est important de comparer plusieurs offres et de vérifier les éléments suivants :

  • Étendue de la couverture : Assurez-vous que la police couvre tous les risques spécifiques au convoyage.
  • Limites de garantie : Vérifiez les plafonds de remboursement pour les différents types de sinistres.
  • Franchise : Prenez en compte le montant de la franchise applicable en cas de sinistre.
  • Services d’assistance : Les services de dépannage et de remorquage peuvent être cruciaux en cas de problème pendant le transport.
Deux hommes parlant de travail dans un garage échangeant des documents de transfert de marchandises

Les avantages de l’assurance convoyage automobile

Investir dans une assurance convoyage automobile offre plusieurs avantages, notamment :

  • Tranquillité d’esprit : Savoir que vous êtes couvert en cas de problème permet de transporter des véhicules en toute sérénité.
  • Protection financière : Évitez des coûts imprévus élevés en cas de dommages ou de vol.
  • Obligation légale : Pour les convoyeurs professionnels, avoir une assurance adéquate est souvent une exigence légale.

Point important

Pour une assurance convoyage optimale, il est crucial que chaque convoyeur de véhicule s’assure que la responsabilité civile est bien couverte. Une entreprise de transport automobile doit pouvoir fournir un devis clair et précis, incluant toutes les offres décennales disponibles.

La couverture professionnelle doit inclure non seulement les dommages au véhicule, mais aussi les risques associés à la flotte de véhicules de l’entreprise. Le conducteur doit être protégé en tout temps, et les services d’une mutuelle peuvent être envisagés pour des garanties supplémentaires.

Pour finir, n’oubliez pas de vérifier les assurances disponibles pour les activités annexes comme la vente de pièces détachées et les réparations automobiles.

Conclusion

L’assurance convoyage automobile est une nécessité pour quiconque transporte des véhicules, que ce soit à titre professionnel ou personnel. En comprenant les risques et en choisissant la couverture adéquate, vous pouvez vous assurer que vos véhicules sont protégés tout au long de leur trajet. Ne laissez pas les imprévus gâcher vos plans – investissez dans une assurance convoyage automobile et voyagez en toute tranquillité.

Pour plus de détails et pour souscrire à une assurance adaptée à vos besoins, n’hésitez pas à nous contacter.

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